Dossier complet – site internetPour consulter les documents en cours d’affichage, cliquez sur les liens ci-dessous :
ARRÊTES MUNICIPAUX
- Affiché le 1/02/2021 : Arrêté règlementant l’aire de camping-cars située rue du Lavoir
- Affiché le 13/01/2021 : Arrêté préfectoral du 15 septembre approuvant le cahier des charges de cession d’un terrain Régency Immobilier
Unité Faune sauvage Pêche et Chasse :
- Arrêté municipal permanent – Interdiction pêche et baignade plans d’eau communaux
- Arrêté préfectoral Destruction Sanglier 2020-2021
- Arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse à tir pour la saison 2020 – 2021
- Arrêté préfectoral fixant le nombre minimal et le nombre maximal d’animaux à prélever pour la saison 2020 – 2021
- Arrêté relatif à l’ouverture spécifique de la chasse à tir des cervidés (Cerf, Chevreuil, Daim) et du Chamois à l’approche ou à l’affût
- Arrêté préfectoral relatif à la chasse à plomb du chevreuil pour la saison cynégétique 2020-2021
- Arrêté réglementant l’exercice de la pêche en eau douce en 2020
- Période d’ouverture de la pêche en 2021
- Arrêté autorisant la capture et le transport de poissons à l’INRAE jusqu’au 31/12/2020
URBANISME
