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Pour consulter les documents en cours d’affichage, cliquez sur les liens ci-dessous :

Affiché le 21/08/2020 : Avis d’enquête publique sur la déclaration de projet visant la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme

    • ARRÊTES PRÉFECTORAUX

    Affiché le 11/09/2020 : Arrêté préfectoral du 8/09/2020 fixant des prescriptions complémentaires à la SAS SIEGFRIED à St Vulbas

    Affiché le 28/08/2020 : Arrêté préfectoral du 27/08/2020 portant obligation du port du masque sur l’ensemble des marchés de plein air, foires, vides-greniers, fêtes foraines, brocantes et ventes au déballage, organisés dans l’Ain, jusqu’au 30/10/2020

    Affiché le 23/07/2020 : Arrêté préfectoral du 21/07/2020 portant restrictions temporaires de certains usages de l’eau dans le département de l‘Ain

     

    Unité Faune sauvage Pêche et Chasse :