Pour consulter les documents en cours d’affichage, cliquez sur les liens ci-dessous :
- Affiché le 11/08/2023 : Arrêté permanent réglementant la vitesse à 30 km/h en agglomération
- Affiché le 03/07/2023 : Arrêté permanent réglementant la circulation suite à l’aménagement d’une chicane au 614/687 rue Claires Fontaines
- Affiché le 13/04/2023 : Délibération concernant l’évaluation de la mise en œuvre du SCoT BUCOPA 2017-2023
- Arrêté règlementant l’aire de camping-cars située rue du Lavoir
- Arrêté permanent interdisant la circulation des quads et des 2 roues motorisés au niveau de l’école et du grand gymnase
- Arrêté permanent – Interdiction pêche et baignade plans d’eau communaux
- Affiché le 15/07/2021 : Délibération concernant la révision générale du PLU du 9/07/2021
- Affiché le 30/09/2021 : Arrêté municipal mettant à jour le PLU du 7/09/2021
- Affiché le 3/06/2022 : Arrêté municipal engageant la procédure de modification du PLU n°2 du 19/05/2022
- Affiché le 13/01/2023 : Arrêté municipal d’ouverture et d’organisation de l’enquête publique sur le projet de modification du PLU n°2 du 4/01/2023
ARRÊTES DÉPARTEMENTAUX
Affiché le 11/12/2024 : Arrêté portant sur le projet EPR2
- Affiché le 29/11/2024 : Arrêté fixant des prescriptions complémentaires à l’autorisation d’exploiter de la SAS TREDI
- Affiché le 16/01/2024 : Arrêté autorisant les techniciens et personnels mandatés par la CNR à pénétrer dans les propriétés privées pour réaliser des études hydrogéologiques
- Affiché le 8/06/2023 : Arrêté du 5 juin 2023 portant autorisation temporaire de prélèvement dans les cours d’eau du Bugey Sud, de la Côtière, de la Dombes et de La Bresse pour l’exercice d’une activité saisonnière d’irrigation
- Affiche le 31/10/2023 : Arrêté préfectoral du 30 octobre 2023 fixant le cadre des mesures de gestion et de préservation de la ressource en eau en période de sécheresse dans le département de l’Ain – Flyer Vigilance – Flyer Alerte – Flyer Alerte renforcée – Flyer Crise
- Affiché le 1/10/2008 : Arrêté préfectoral relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
Unité Faune sauvage Pêche et Chasse
- Arrêté préfectoral du 17 juillet 2024 portant sur la régulation de l’espèce Blaireau par les lieutenants de louveterie en tir de nuit et à l’aide de pièges homologués dans le département de l’Ain, en 2024-2025.
- Arrêté préfectoral du 28 juin 2024 relatif à la campagne cynégétique 2024-2025 dans le département de l’Ain
- Arrêté préfectoral du 28 juin 2024 autorisant le tir du chevreuil à la grenaille dans le département de l’Ain pour la campagne cynégétique 2024-2025
- Arrêté préfectoral du 18 mars 2024 fixant les périodes et les modalités de destruction de l’espèce Sanglier du 1er juillet 2024 au 30 juin 2025
- Arrêté préfectoral du 18 mars 2024 fixant le nombre minimal et le nombre maximal d’animaux à prélever dans le cadre de la saison cynégétique 2024-2025 pour les espèces de grand gibier soumises à plan de chasse dans le département de l’Ain
- Arrêté préfectoral autorisant le demandeur “ARALEP” à capturer du poisson à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques jusqu’en 2026
- Arrêté préfectoral autorisant le demandeur “TREDI” à capturer du poisson à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques en 2024.
- Arrêté préfectoral autorisant le demandeur “GIROUD” à capturer du poisson à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques en 2024.
- Arrêté préfectoral autorisant le demandeur “INRAE” à capturer du poisson à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques en 2024.
- Arrêté préfectoral autorisant le demandeur “FDPPMA” à capturer du poisson à des fins sanitaires, scientifiques et écologiques en 2024.
- Arrêté préfectoral portant sur l’organisation de la lutte contre le ragondin et le rat musqué jusqu’au 30 juin 2026 dans le département de l’Ain
- Rapports de délégation 2023 présentés par Véolia Eau : Rapport concernant l’Eau – Rapport concernant l’Assainissement
- Liste des personnes habilitées à assister un salarié lors de l’entretien préalable au licenciement – Année 2024/2025
- Concertation publique préalable à la modification n°1 du SCoT BUCOPA
- Registre d’urbanisme des dossiers déposés entre le 01/01/2024 et le 15/10/2024
