Les Comptes-rendus du Conseil Municipal

Comptes-rendus de l’année 2017

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Comptes-rendus de l’année 2016

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Comptes-rendus de l’année 2015

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Comptes-rendus de l’année 2014

Le Conseil Municipal

photo-mairie

 

LE MAIRE :
M. Marcel JACQUIN
Reçoit du lundi au samedi, sur rendez-vous

LES ADJOINTS :
M. Jacques ROLLAND
1er Adjoint, Délégué à l’Urbanisme, Environnement et Sécurité
Permanence le Mardi de 17h30 à 19h00

M. Daniel DALLERY
2ème Adjoint, Délégué aux Travaux et Logements
Permanence le Mardi de 17h30 à 19h00

M. Jean-Louis GREAU
3ème Adjoint, Délégué aux Sports, Loisirs et Jeunesse
Permanence le Vendredi de 17h00 à 19h00
 Et sur rendez-vous

Mme Mara PHILIP
4ème Adjoint, Déléguée aux Affaires Sociales
Permanence le Mercredi de 17h30 à 19h00,
Et sur rendez-vous

LES CONSEILLERS MUNICIPAUX :

Mme Marie-Odile ROUSSELET
M. Sylvain BOUVIER
Mme Corinne DRUHET
Mme Gisèle PLAZA
Mme Lucienne MARTIN
Mme Patricia GUENEAU
M. Fabrice MONNERY
M. Rémy BARGE

Les Commissions

COMMISSION URBANISME ET ENVIRONNEMENT

Jacques ROLLAND, Daniel DALLERY, Marie-Odile ROUSSELET, Rémy BARGE et Fabrice MONNERY

COMMISSION LOGEMENT

Daniel DALLERY, Jean-Louis GREAU, Mara PHILIP, Marie-Odile ROUSSELET, Corinne DRUHET, Lucienne MARTIN et Gisèle PLAZA

COMMISSION FETES ET CEREMONIES

Jean-Louis GREAU, Mara PHILIP, Daniel DALLERY, Patricia GUENEAU, Gisèle PLAZA et Lucienne MARTIN

COMMISSION CULTURELLE

Mara PHILIP, Jean-Louis GREAU, Gisèle PLAZA, Lucienne MARTIN et Corinne DRUHET

COMMISSION INFORMATION ET COMMUNICATION

Jacques ROLLAND, Patricia GUENEAU, Sylvain BOUVIER, Lucienne MARTIN et Corinne DRUHET

email : infocom@mairiestvulbas.fr

COMMISSION JEUNESSE, SPORTS ET LOISIRS

Jean-Louis GREAU, Mara PHILIP, Patricia GUENEAU, Sylvain BOUVIER, Gisèle PLAZA, Corinne DRUHET et Fabrice MONNERY

COMMISSION TRAVAUX COMMUNAUX

Daniel DALLERY, Jacques ROLLAND, Mara PHILIP, Jean-Louis GREAU, Marie-Odile ROUSSELET, Lucienne MARTIN, Rémy BARGE et Fabrice MONNERY

COMMISSION LOCALE D’INFORMATION DU CNPE BUGEY

Titulaire : Marcel JACQUIN
Déléguée : Marie-Odile ROUSSELET

COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS

Titulaires : Agnès ALIAS, Daniel BIEZ, Gilles CUGNO, Fabrice MONNERY, Marie-Odile ROUSSELET et Jean-François GUILLON

Suppléants : Danielle BOURLIER, Daniel DALLERY, Jean-Louis GREAU, Lucienne MARTIN, Isabelle TISSERAND et Sandrine CHAUFFERIN MUNOZ

COMMISSION ELECTORALE

Marcel JACQUIN, Jean-Louis GREAU et Claude MAIGRET

COMMISSION LOCALE D’INFORMATION ET DE SURVEILLANCE (CLIS) – Société TREDI – Représentants

Titulaire : Marcel JACQUIN
Suppléante : Marie-Odile ROUSSELET

CCAS – Représentants du Conseil d’Administration

Mara PHILIP, Gisèle PLAZA, Patricia GUENEAU, Danielle BOURLIER, Elise HIVERT, Simone BARGE et Claire ANCELLE

CCPA – Délégués

Marcel JACQUIN et Jacques ROLLAND

CAISSE DES ECOLES – Représentants au Conseil d’Administration

Mara PHILIP et Jean-Louis GREAU

MAPA – Membres du Conseil d’Administration

Mara PHILIP et Daniel DALLERY

SIVU SBVA – Délégués

Titulaires : Rémy BARGE et Fabrice MONNERY
Suppléants : Gisèle PLAZA et Daniel DALLERY

CNAS – Déléguée du collège des Elus

Mara PHILIP

BUCOPA SCOT – Délégués

Titulaire : Jacques ROLLAND
Suppléant : Jean-Louis GREAU

COMMISSION OUVERTURE DES PLIS – Délégation de Service Public

Titulaires : Marcel JACQUIN, Jacques ROLLAND et Daniel DALLERY
Suppléants : Jean-Louis GREAU, Sylvain BOUVIER et Marie-Odile ROUSSELET

SIEA – Délégués

Titulaire : Marcel JACQUIN
Suppléant : Jacques ROLLAND

L’état civil depuis 2014


LISTE ANNUELLE DES NAISSANCES :

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Consulter les naissances 2017

Consulter les naissances 2016
Consulter les naissances 2015
Consulter les naissances 2014

 

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LISTE ANNUELLE DES MARIAGES :

 

logo-mariages

Consulter les mariages 2017


Consulter les mariages 2016
Consulter les mariages 2015
Consulter les mariages 2014

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LISTE ANNUELLE DES DECES :

logo-deces

 

Consulter les décès 2017

Consulter les décès 2016
Consulter les décès 2015
Consulter les décès 2014

 

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Etat des risques

LE DICRIM

Que contient-il ?

Il contient les données locales, départementales et nationales nécessaires à l’information des citoyens au titre du droit à l’information.

Élaboré à partir des informations disponibles transmises par le représentant de l’Etat dans le département, le Préfet, il contient divers informations :

  • La connaissance des risques naturels et technologiques dans la commune.
  • Les mesures prises par la commune avec des exemples de réalisation.
  • Les mesures de sauvegarde à respecter en cas de danger ou d’alerte.

 


 

INFORMATION AUX ACQUÉREURS
ET AUX LOCATAIRES

Le vendeur ou le bailleur doit informer le candidat acquéreur ou locataire que le logement qu’il projette d’acheter ou de louer est, ou non, situé dans une zone à risques naturels, miniers et technologiques.

La commune met à votre disposition un dossier communal d’information.